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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
9
Thématique
CADRE JURIDIQUE
3
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
AMENAGEMENT URBAIN
2
COLLECTIVITES TERRITORIALES
2
ENVIRONNEMENT
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
AMENAGEMENT RURAL
1
HABITAT - LOGEMENT
1
METHODES - TECHNIQUES
1
TOURISME - LOISIRS
1
Domaine
PLANIFICATION
2
POLLUTION
2
TRANSPORT DE PERSONNES
2
AMENAGEMENT REGIONAL
1
BATIMENT
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
DECHETS
1
DROIT
1
ECONOMIE DES TRANSPORTS
1
ETUDE D'IMPACT
1
Mot clé
collectivité locale
9
Année rapport
2010
7
2009
2
Année mise en ligne
2010
9
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2010, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: collectivité locale
9 documents trouvés
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Création d'une agence d'urbanisme et redynamisation de sites de défense en Polynésie française
WELLHOFF, François
ALBRECHT, Patrick
CUNIN, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: févr. 2010
Affaire n°007057-01
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L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"
GAZEAU, Jean-Claude
HAVARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: avr. 2010
Affaire n°007119-01
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Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France - Leurs forces et leurs faiblesses
GRIMOT, Marc
LEGRAND, Henri
CAFFET, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007166-01
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Evaluation de la réforme du permis de construire
CAUVILLE, Didier
PINAUD, Monique
GUILLET, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007015-01
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Projet de gare nouvelle dans le secteur d'Arrou-Courtalain - Expertise et réflexions sur son opportunité
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°006773-01
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La réhabilitation de l'immobilier de loisirs en France
MOUGEY, Jacques
RIBIERE, Georges
MIQUEL, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006747-01
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La gouvernance concertée
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
BADRE, Michel
D'AUBREBY, Marc
JUFFE, Michel
ISELIN, Philippe
BELLEC, Philippe
BORDRY, François
FEDOU, Daniel
GEINDRE, François
LAFONT, Jean
PUECH, Patrick
RUIZ, Gérard
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006766-00
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Statuts des fédérations de chasseurs - Composition et fonctionnement des instances dirigeantes
MERCHADOU, Chantal
SIMON, Gilbert
BOUR-POITRINAL, Emmanuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007311-01
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Implication des collectivités locales dans les projets de recherche et d'innovation
DEUMIE, Bernard
DUPONT-KERLAN, Elisabeth
LABIA, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2010
Mise en ligne: déc. 2010
Affaire n°007105-01
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